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Prochain conseil municipal

février 2019, 21

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 21 FÉVRIER 2019 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

  1. Installation de Monsieur José CHIETERA
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 janvier 2019
  3. Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  4. Mise en place des études surveillées – modalités et règlement intérieur
  5. Mise en place des études surveillées – rémunération du personnel enseignant
  6. Rapport et débat d’orientations budgétaires M14 - budget principal et budgets annexes de la commune exercice 2019
  7. ArTeyran : tarif des inscriptions et prix de vente du catalogue de l’exposition
  8. Suppression de la ZAC « La Passarelle »
  9. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Grand Pic Saint-Loup 2019
  10. Régime indemnitaire des régisseurs de recettes mandataires
  11. Rapport d’activités de l’exercice 2017 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif du Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA)