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Prochain conseil municipal

11 juillet 2019, 11

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 11 JUILLET 2019 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2019
  2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  3. Recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup (CCGPSL) dans la perspective du renouvellement général des conseils municipaux en 2020
  4. Approbation du projet de modernisation de la station de MAERA
  5. Autorisation de signature de la convention pour la pose, la surveillance, l’entretien et la protection des repères de crues avec le Syndicat Mixte du Bassin de l’Or (SYMBO)
  6. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Théâtre du Krypton Bleu
  7. Approbation de l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture
  8. Approbation de l’obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
  9. Acquisition et cession – projet d’aménagement rue Truc des Mazes
  10. Emprunt pour l’opération concernant le projet d’aménagement rue Truc des Mazes
  11. Acquisition de la parcelle C 122
  12. Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société SAS GGL
  13. Taxe d’aménagement
  14. Autorisation de signature de la convention avec Hérault Ingénierie
  15. Servitude sur domaine privé - parcelle B347
  16. Servitude sur domaine privé – BA 34 chemin du Mas du Pont
  17. Modification du règlement intérieur des écoles : modification des tarifs et des moyens de paiement
  18. Autorisation pour la célébration des mariages dans une seconde salle – la salle de la Bergerie
  19. Modification du RIFSEEP – pénalité journalière en cas de congé maladie
  20. Modification du tableau des effectifs
  21. Liste des marchés conclus pour l’année 2018