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Prochain conseil municipal

janvier 2022, 13

m

LE JEUDI 13 JANVIER à 20H30 

Salle du Peyrou

 

Le Pass sanitaire ne sera pas exigé.

 

 ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021
  2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  3. Installation de Monsieur Olivier Lapras dans ses fonctions de conseiller municipal 
  4. Décision modificative N°2 relative au budget principal 2021 (DM2)
  5. Décision modificative N°1 relative au budget annexe 2021 Clos de l’Yeuse (DM1)
  6. Décision modificative N°1 relative au budget annexe 2021 La Fontaine (DM1)
  7. Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
  8. Actualisation des modalités d'octroi pour les bénéficiaires du RIFSEEP
  9. Acquisition de la parcelle AB n°8 - Lieudit "Les Jonquières"
  10. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup portant rétrocession de mobilier urbain
  11. Actualisation de la convention de prêt du minibus