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Prochain conseil municipal

19 mai 2022, 19

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 19 MAI à 20H30 

Salle de la Bergerie

ORDRE DU JOUR :              

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
  2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  3. Informations au Conseil : Montant de notification du MAPA Rénovation énergétique du gymnase
  4. Avis sur la mise en place de la Zone à Faibles Émissions (ZFE) sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole
  5. Subvention exceptionnelle à la Maison des Enfants (transports de bus)
  6. Subvention annuelle Amicale des Teyrannais d’Aujourd’hui et Demain
  7. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude de passage avec ENEDIS
  8. Transfert d’une convention de servitude de passage sur et sous la parcelle AA 43 établie avec BOUYGUES TELECOM au profit de la société NEXLOOP
  9. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de servitude de passage sur et sous la parcelle communale AB 157
  10. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 à la convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des CEE
  11. Rapport annuel 2021 OCRÉAL
  12. Création du Comité Social Territorial (CST)
  13. Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs