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Prochain conseil municipal

14 novembre 2019,

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 14 NOVEMBRE 2019 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2019
  2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  3. Approbation du rapport d’activités de l’exercice 2018 du Syndicat Mixte Garrigues Campagne (SMGC) sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  4. Autorisation de signature de la concession de pâturage 2019-2025 en forêt communale relevant du régime forestier
  5. Autorisation de signature du contrat d’apprentissage avec l’IPAG
  6. Autorisation de signature de l’offre de concours relative à la réalisation de travaux routiers et de réseaux sur la route des Côteaux
  7. Octroi du reliquat de la subvention à l’amicale du personnel communal
  8. Résiliation du traité de concession d’aménagement relatif à la ZAC La Passarelle conclu avec GGL