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Prochain Conseil municipal

janvier 2018, 18
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu :


LE JEUDI 18 JANVIER 2018 à 20H30
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

1- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 novembre 2017
2- Octroi d’une subvention à la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes
et de la Culture dans le cadre de la convention partenariat établie pour la période
2016-2019 avec la commune de Teyran
3- Autorisation d’engager des dépenses d’investissement pour le budget primitif
M14 de l’exercice 2018
4- Taxe foncière sur les propriétés bâties – Suppression de l’exonération de
deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation
5- Lotissement Saint-Martin : modification du prix de vente de la maison existante
6- Attribution des lots en primo-accession du lotissement communal Saint-Martin
7-  Document Unique d’Evaluation des risques professionnels
8-  Créations et suppressions de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
9-  Accueil de stagiaires rémunérés
10- Approbation du règlement du cimetière communal
11- Révision des durées et tarifications des concessions funéraires
du cimetière communal
12- Conversion de concession funéraire Monsieur Krouk
13- Rétrocession de concessions funéraires