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Prochain conseil municipal

décembre 2018, 6

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 6 DÉCEMBRE 2018 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

1- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 8 novembre 2018
2- Adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34)
3- Transfert des résultats du budget assainissement à la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
4- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur de la commune 
5- Décision modificative n°2 (M14 – Exercice 2018)
6- Renouvellement des demandes de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2019)
7- Réforme du code électoral - création d’une commission de contrôle
8- Revalorisation de la tarification pour les classes ULIS
9- Motion de soutien aux sapeurs-pompiers
10- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
11- Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
12- Suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
13- Autorisation de signature d’une convention de gestion des chats errants sur la commune