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Prochain conseil municipal

janvier 2019, 17

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 17 JANVIER 2019 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2018
  2. Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  3. Rapport annuel d’activités de l’exercice 2017 de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
  5. Autorisation d’engager des dépenses d’investissement pour le budget primitif M14 de l’exercice 2019
  6. Décision modificative n°3 (M14 – Exercice 2018)
  7. Décision modificative n°4 (M14 – Exercice 2018)
  8. Reprise de provisions sur exercices antérieurs
  9. Modification du tableau des effectifs