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Prochain conseil municipal

juillet 2018, 5

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu : 

 

LE JEUDI 5 JUILLET 2018 à 20H30 
salle de la bergerie



ORDRE DU JOUR : 

1- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 mai 2018
2- ArTeyran : tarif des inscriptions et prix de vente du catalogue de l’exposition
3- ArTeyran : autorisation de signature des conventions avec les mécènes
4- Approbation du projet d’aménagement de la forêt communale de Teyran en lien avec l’ONF pour la période 2019-2038
5- Octroi d'une subvention à l'association ARTIO
6- Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Country Dance »
7- Précisions sur les indemnités perçues par les élus
8- Réaménagement de la dette par renégociation des emprunts
9- Création de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
10- Désignation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique (C.T.) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail (C.H.S.C.T.)
11 – Modification du règlement intérieur des écoles
12- Tarification du service de cantine
13- Approbation du rapport d’activités de l’exercice 2017 du délégataire VÉOLIA Eau sur l’entretien du réseau public d’assainissement collectif
14- Approbation du rapport annuel de l'autorité sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif pour l’exercice 2017
15 – Autorisation de signature de la Charte Zéro Phyto