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Urbanisme et Aménagement
09/2020
CONTRAT « BOURG CENTRE »
En 2019, notre commune a candidaté au dispositif « Bourg Centre » proposé par la région Occitanie. Celui-ci vise à aider les communes qui, par leur offre de services, remplissent un rôle de centralité au-delà de leur propre territoire. Teyran est doté de nombreux commerces, d’entreprises, de professionnels de santé, d’associations, autant d’offres bien utiles pour les Teyrannais, mais aussi pour les populations voisines. C’est en s‘appuyant sur cet intérêt intercommunal que notre dossier a été constitué. En décembre 2019, il a été retenu par le jury composé de représentants de la Région et de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint- Loup, également partenaire. Ce contrat « Bourg Centre » nous permettra de recevoir des aides pour plusieurs investissements structurants en cours ou à venir. Parmi eux figure la requalification de la Route de Montpellier qui sera lancée durant ce mandat. Cet aménagement sera l’occasion de marquer notre position d’entrée sud du territoire du Grand Pic Saint-Loup. La zone récréative de Camp de Liouse, dont les travaux sont attendus en octobre, est également concernée, tout comme la réfection des courts de tennis déjà réalisée l’année dernière. Un axe fort de ce dispositif est de valoriser le centre village. La mairie est un bâtiment très ancien nécessitant de nombreux travaux. Elle fait partie des dossiers aidés. De même, il est prévu de requalifier la place de l’Europe et d’augmenter la capacité d’accueil de la cantine élémentaire. Au sein des écoles, de nouvelles classes seront créées. Ces différents projets font également l’objet de plusieurs demandes de subventions. Prochainement, nous serons en capacité de déterminer nos capacités de financements et donc le planning prévisionnel de ces réalisations.
07/2020
PREMIER COUP DE PIOCHE AU DOMAINE DU MAS D’ESPRIT
La première tranche de travaux a débuté au lotissement du Mas d’Esprit, projet situé sur la route de Prades le Lez, à la sortie de Teyran. Sont ainsi en cours les terrassements généraux, les premiers travaux de voirie et la mise en place des réseaux. Rappelons que, voilà quelques mois, des prospections archéologiques avaient été réalisées pour s’assurer de l’absence de vestiges sur cette zone. Progressivement, ce nouveau quartier prendra forme. En bordure de la Route de Prades, un mur discontinu sera construit, alternant maçonnerie, pierres sèches et végétaux. Le long de cette voie, la route sera doublée d’un cheminement doux destiné à la circulation des cyclistes. Progressivement, les travaux laisseront apparaître les formes des nouvelles habitations. En 2014, Eric Bascou et son équipe avaient décidé de réduire la ZAC engagée par la précédente municipalité, jugée trop importante et mal adaptée à notre commune pour laquelle doivent être privilégiés des projets équilibrés. Pour le nouveau projet, la superficie a été considérablement réduite de 14 à 7 hectares et il a été demandé à l’aménageur de réaliser un projet qui s’intègre à l’environnement général de la commune. Le programme prévoit deux phases de travaux à cinq années d’intervalle, de tailles quasi identiques. C’est la première phase qui débute en ce moment. Ce lotissement sera constitué de 50 lots de tailles diverses selon leur destination : • 39 lots de terrains à bâtir, • 10 lots réservés à la primo-accession, • 1 lot destiné à recevoir 16 logements sociaux. Les lots à bâtir ont une surface de 300 à 650 m2
02/2020
12/2019
INFORMATION PLAN LOCAL D’URBANISME
Suite à la modification n°2 du PLU, le Conseil municipal, dans sa séance du 11 juillet dernier, a décidé d’instaurer sur tout le territoire de la commune, conformément au code de l’urbanisme, l’obligation de dépôt de : • tout permis de démolir, • toute déclaration préalable à l’édification d’une clôture. À cette occasion, il est rappelé aux administrés que les projets de constructions sont soumis, pour la plupart, à autorisation administrative préalable et qu’il est préférable de consulter le service urbanisme afin de s’en assurer. Cette démarche permet par la suite une étude plus rapide de votre dossier. Toute modification de vos plans en cours de travaux doit également faire l’objet d’un permis modificatif. Il est conseillé de vous assurer de la conformité avec les règles du PLU. Le service urbanisme est très vigilant sur la conformité des travaux et leur régularité.
CONCOURS DE TRAVAUX ENTRE GGL ET LA COMMUNE
Depuis de nombreuses années, Rue des Coteaux, le terrain privé d’une famille vendarguoise demeurait en friche malgré sa situation au cœur de la zone urbaine. Il sera prochainement aménagé en un lotissement. La rue des Coteaux nécessite pour l’occasion des extensions de réseaux, la création d’un rond-point avec la rue des Sports, et la réfection de la voirie. La société GGL prendra en charge ces opérations, conformément à l’offre de concours signée entre les parties. Ces travaux entraîneront des perturbations de la circulation dont nous vous tiendrons informés.
LOGEMENT
Amélioration de l’habitat ancien Début 2019, et pour une durée de 3 ans, un Programme d’Intérêt Général (PIG) départemental pour l’amélioration de l’habitat ancien a été lancé par le Département de l’Hérault et la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup.
Ce programme permet d’aider financièrement les propriétaires privés par l’octroi de subventions de l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat), du Département et de la Communauté de Communes, pour la réalisation de travaux significatifs d’amélioration de logements anciens, sous certaines conditions.
Pour qui ?
- Propriétaires occupant leur résidence principale selon ressources et composition familiale ;
- Propriétaires bailleurs louant un logement ou envisageant de louer un logement vacant et s’engageant à le louer durant 9 ans selon un loyer modéré.
Pour quels logements ?
- Logements anciens de plus de 15 ans à destination de résidence principale
Pour quels travaux ?
- Amélioration des performances énergétiques pour une économie d’énergie d’au moins 25 à 35 %
- Remise aux normes et rénovation de logements dégradés ou vacants
- Adaptation au vieillissement ou au handicap
Permanences
Renseignez-vous avant de commencer des travaux auprès de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup. Permanences hebdomadaires : n semaines paires : le mardi de 14h à 17h, à SaintMartin-de-Londres – MSAP - Place de la Mairie - 04 67 55 87 26 n semaines impaires : le vendredi de 9h à 12h, à SaintMathieu-de-Tréviers - Hôtel de la Communauté - 04 67 55 17 00
Des conseils techniques et financiers peuvent être recueillis gratuitement auprès de PACT-SOLIHA Hérault, organisme départemental chargé de vous aider dans vos démarches.
Contact : 04 67 10 73 38 ou contact@soliha-herault.fr
11/2019
REZO POUCE A LANCÉ SA NOUVELLE APPLI
Elle permet aux auto-stoppeurs de signaler leur position et leur destination et aux conducteurs de donner une vue d’ensemble des auto-stoppeurs autour d’eux et d’envoyer une prise en charge. Elle permet également de programmer un trajet jusqu’à 24h à l’avance et de rejoindre des groupes constitués grâce à un hashtag en vue d’organiser des trajets réguliers. Appli disponible sur AppStore et Google Play.
Renseignements : https://grandpicsaintloup.fr/actualite/rezopouce-a-lance-sa-nouvelle-appli/
PIC TRANSPORT + : UN SERVICE POUR LES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE
Ce service est réservé aux personnes résidant sur le territoire de la CCGPSL (Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup), après avis du médecin agréé. Il fonctionne 7 jours sur 7, y compris les jours fériés. Un numéro vert est dédié pour une prise en charge devant le domicile sur le périmètre du Pic St Loup et 25 km alentour. Pour béneficier du service, contact CCGPSL 04 67 55 17 00 ou 04 37 55 87 27 Le CCAS de la commune peut également vous accompagner dans la démarche.
LE CO-VOITURAGE : UNE PRATIQUE ALTERNATIVE
La Communauté de Communes accompagne l’implantation d’aires de co-voiturage avec le concours du Conseil départemental. Deux aires seront implantées, une au nord de la commune (rond-point CD21 /CD109E2 près du lien), une autre sur le parking de la salle du Peyrou (4/5 emplacements). La Communauté de Communes mettra en place des outils numériques pour favoriser la mise en relation des personnes intéressées.
RAPPEL : LIGNE 27 DE TRANSPORT À LA DEMANDE NOUVEAU TRAJET DEPUIS LE 2 SEPTEMBRE
Cette ligne cible tous les usagers souhaitant se rendre à Montpellier et à la gare de BAILLARGUES grâce à un partenariat qui permet de disposer d’un arrêt à Teyran desservant chaque heure le terminus de TRAM (convention signée entre la Communauté de communes du Pic SaintLoup et Montpellier Méditerranée Métropole).
Plus de renseignements : Journal de Teyran de septembre www.ville-teyran.fr/proximite-tram ou http://www.tam-voyages.com/
09/2019
TRANSPORT À LA DEMANDE : DU NOUVEAU
La ligne 27 vient se substituer à la ligne 36
À compter du 2 septembre, dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau contrat de délégation de service public conclu entre Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la société des Transports de l’Agglomération de Montpellier (TAM), une nouvelle ligne de transport à la demande est créée en substitution de la ligne 36.
IMPORTANT : voici les deux terminus de cette ligne nouvelle. À compter du 2 septembre :
• Station de tramway de la ligne 2 « Georges Pompidou »
• Pôle d’échange multimodal de Baillargues (Gare de Baillargues) qui permet de se rendre directement à la gare de Montpellier SaintRoch
Une offre renforcée
• Amplitude de 6h30 à 21h (au lieu de 6h45 à 19h00)
• Fréquence moyenne accrue toutes les heures (soit environ 12 départs supplémentaires) du lundi au samedi
• Service supplémentaire proposé le dimanche
• Itinéraire de la ligne 27 : Georges Pompidou > Teyran, Saint Drézéry, Montaud, Sussargues, Castries > Gare de Baillargues.
L’itinéraire de la ligne 27 est consultable à l’adresse suivante : https://tam.cartographie.pro/rentree2019/
06/2019
MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)Suite à l’enquête publique et à l’approbation de la Modifcation N° 2 en Conseil municipal du 23 mai, sont disponibles sur le site de la commune, rubrique « Cadre de vie » / «Urbanisme » / « PLU en vigueur » :
- le rapport du Commissaire enquêteur,
- la copie du registre d’enquête,
- et tous les documents concernant le PLU modifé
• Règlement
• Plans de zonages
• Additif OAP
• Additif au rapport de présentation
• Liste des emplacements réservés
• Règlement du SDIS de l’Hérault
• Règlement de l’assainissement de la CCGPSL
• Arrêté du 18 septembre 2015 fxant les coeffcients d’équivalence pour les productions hors sol
Le PLU approuvé entrera en vigueur dès que l’ensemble des publications auront été effectuées. Toute autorisation ne pourra alors être délivrée que conformément au nouveau PLU.
UN NOUVEAU MODE DE DÉPLACEMENT BÉNÉFIQUE POUR L’ENVIRONNEMENT ET VOTRE SANTÉ !
En juin, dans le cadre de l’opération « Une semaine sans ma voiture », le Département de l’Hérault, en partenariat avec la Communauté de communes, propose le prêt gratuit de 10 vélos à assistance électrique de type « vélos de ville » aux habitants et
aux entreprises du territoire pour des déplacements domicile-travail pendant une semaine.
Du 4 au 28 juin, vous avez la possibilité de tester gratuitement un vélo à assistance électrique (VAE) pendant une semaine : et qui sait ? Peut-être adopterez-vous ce mode de déplacement doux pour vos trajets au quotidien…
Conditions de prêt
• Habiter le territoire
• Vouloir tester un VAE dans le cadre de vos déplacements domicile/travail, pendant une semainenicipal minoritair
• Disposer d’un local fermé pour pouvoir entreposer le VAE dans un local sécurisé la nuit
• Point de retrait et de retour : Direction de l’Aménagement du Territoire de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup, Zone d’activités des Avants, 1 avenue du Grand Chêne, St-Mathieu de Tréviers
Si l’aventure vous tente, n’hésitez pas à vous préinscrire par mail à l’adresse suivante : mf.sicard@ccgpsl.fr en
précisant :
• vos nom et prénom
• votre commune de résidence
• dans quel local (fermé à clef) le VAE sera entreposé la nuit
• la commune où vous travaillez
• l’espace (arceau…) ou local (fermé à clef) où vous pourrez garer le VAE en journée
N’oubliez pas de fournir en pièce jointe les documents suivants :
• Pièce identité (scan ou photo)
• Justifcatif de domicile (scan ou photo)
• Attestation de responsabilité civile (à demander à votre assurance)
Lors du retrait du VAE, un chèque de caution de 500 euros sera demandé.
04/2019
ENQUÊTE PUBLIQUE EN COURS : MODIFICATION N° 2 DU PLU
Vous pouvez consulter le dossier jusqu’au 17 avril 2019
- aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie
• le lundi de 8h à 12h
• du mardi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
- sur le site internet de la ville dans la rubrique :
Cadre de vie // Urbanisme // Enquête Publique
www.ville-teyran.fr/enquete-publique
Recueil des observations
- sur les registres en mairie
- par correspondance à l’adresse : Mairie de TEYRAN - commissaire enquêteur M. SARTEL - place de l’Église - 34820 Teyran
- à l’adresse mail enquete.publique@villeteyran.fr , en indiquant dans l’objet « enquête publique pour le PLU de TEYRAN ».
Il est rappelé que le commissaire enquêteur recevra en mairie les 3 et 17 avril de 14h30 à 17h30
TRANSPORT À LA DEMANDE - LIGNE 36
Derniers chiffres de fréquentation connus - arrêt du Salaison
| Nombre de montées | Nombre de descentes |
|
| Septembre 2018 | 70 | 25 |
| Octobre 2018 | 147 | 102 |
| Novembre 2018 | 162 | 142 |
| Décembre 2018 | 163 | 122 |
Pour vous inscrire :
AllôTaM au 04 67 22 87 87 du lundi au samedi de 8h à 19h et sélectionnez Résa’TaM, un opérateur vous accompagnera.
03/2019
ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
L’enquête se déroulera à la mairie du 18 mars au 17 avril 2019 aux jours et heures habituels d’ouverture du secrétariat de mairie :
- le lundi de 8h à 12h,
- du mardi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Objet de la modifcation :
• Maîtriser la densifcation dans le cadre des dispositions relatives à la loi ALUR
• Gérer les eaux pluviales
• Intégrer la réalisation de logements sociaux au regard des obligations légales
• Protéger le patrimoine bâti et paysagé
• Mettre à jour le règlement
• Modifer les emplacements réservés
• Ouvrir à l’urbanisation le secteur « La Passarelle »
• Intégrer une OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation)
Le dossier sera consultable également sur le site internet de la ville : http://www.ville-teyran.fr : Lien :
Cadre de vie – Urbanisme – Enquête Publique
A cet effet, Monsieur SARTEL Jean-Marie, offcier supérieur d’infanterie, a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire-enquêteur.
Le public pourra faire part de ses observations :
- sur les registres ouverts à cet effet en mairie
- par correspondance à l’adresse : Mairie de TEYRAN - commissaire enquêteur Mr SARTEL - place de l’Eglise - 34820 TEYRAN
- à l’adresse mail : enquete.publique@ville-teyran.fr, en indiquant dans l’objet « enquête publique pour le PLU de TEYRAN ». Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie pour recevoir les observations écrites ou orales du public
- le 18 mars de 8h30 à 11h30.
- le 3 avril de 14h30 à 17h30
- le 17 avril de 14h30 à 17h30
Le rapport et les conclusions du commissaireenquêteur pourront être consultés à la mairie à l’issue de l’enquête.
ENQUETE MOBILITE ET TRANSPORT A LA DEMANDE
La Communauté de communes procède à une étude sur les modes de transport des habitants du Grand Pic Saint-Loup. Un questionnaire est lancé pour connaître vos attentes et vos besoins. Bien que bénéfciant du Transport à la demande depuis le mois de septembre 2018, nous vous
invitons à répondre à ce questionnaire. Vos réponses pourront faire ressortir un besoin de desserte supplémentaire, des améliorations à apporter… Vous avez jusqu’au 17 mars 2019 pour participer à la concertation en répondant au questionnaire en ligne sur le site de la
communauté des communes CCGPSL : www. cc-grandpicsaintloup.fr puis les rubriques Habiter / Actualités / Enquête mobilité.
02/2019
L’AMÉNAGEMENT DU CAMP DE LIOUSE
Ce secteur de près de 3ha, où sont regroupés des équipements associatifs/ sportifs et ludiques, est le centre des activités associatives de la commune mais il pose des problèmes de lisibilité, de sécurité et de confort d’usage pour les usagers.
Des aménagements ont donc été envisagés pour répondre à cette problématique afn de le rendre plus attractif, sécurisé et adapté aux usages actuels et futurs.
Pour ce faire, le principe d’aménagement de la zone repose sur :
- Des liaisons piétonnes entre les différentes infrastructures existantes et projetées dans le secteur
- La construction de toilettes publiques
Sont prévus à terme :
- Des aires de jeux pour enfants et adolescents.
- Une placette avec gradins qui sera dédiée à la des manifestations diverses
- Un nouveau skate park
Afn de ne pas grever le budget investissement de la commune, il a été décidé que cet équipement serait réalisé en plusieurs tranches. Des travaux de la première tranche ont débuté fn 2018 :
- Un cheminement piétonnier relie désormais le site à la rue des Sports, cheminant entre les salles associatives et le boulodrome. Le terrassement de la zone, la suppression de la haie bordant le boulodrome et la réalisation d’escaliers pour
accéder au parking des salles, ont donné à cet espace une autre dimension. Une haie plusaérée, bordant le cheminement piétonnier, viendra prochainement agrémenter ce lieu, délimitant ainsi l’espace boulodrome.
- Des toilettes publiques, attenantes à cet aménagement, sont en train de voir le jour.
Saluons au passage le travail des employés du service technique très impliqués dans cet équipement. Cette équipe très disponible, polyvalente présente dans tous les domaines, voirie, espaces verts, bâtiments, arrive dans la bonne humeur à concilier les urgences,
le travail d’entretien quotidien, l’aide aux associations, et les travaux en régie.Un grand merci à tous !
01/2019
TRANSPORT À LA DEMANDE LIGNE 36
Depuis le 3 septembre, la ligne 36 de la TAM dessert la commune de Teyran. Il s’agit d’une ligne de transport à la demande en connexion avec la ligne 2 de tramway à la station Charles de Gaulle à Castelnau-le-Lez. Jusqu’à présent, la fréquentation de cette ligne laisse beaucoup d’espoir sur la pérennisation
du service. À ce jour, 63 personnes sont inscrites à ce dispositif.
| Fréquentation du service |
Descentes vers Castelnau le Lez |
Remontées vers Teyran |
| Septembre | 25 | 70 |
| Octobre | 102 | 147 |
Pour vous inscrire :
AllôTaM au 04 67 22 87 87 du lundi au samedi de 8h à 19h et sélectionnez Résa’TaM, un opérateur vous accompagnera.
11/2018
RAPPEL REMANIEMENT DU CADASTRE
Le nouveau plan cadastral est consultable à l’accueil de la mairie jusqu’au vendredi 7 décembre inclus aux heures habituelles d’ouverture.
Du lundi 3 décembre au samedi 8 décembre inclus de 9h à 12h et de 14h à 16h30, les géomètres de la Brigade Nationale d’Intervention Cadastrale se tiendront à la disposition des propriétaires fonciers dans les salles de la Bergerie et du Charron pour leur fournir toutes indications utiles.
Chaque propriétaire concerné par ces opérations a certainement reçu un relevé de ses parcelles.
Il est impératif de renvoyer le feuillet B du relevé n°6210 (avec observations si besoin) au plus tard le 8 décembre 2018. En effet, en l’absence de ce document, les erreurs éventuelles commises par l’administration ne pourraient être rectifées qu’aux frais des propriétaires concernés.
L’absence d’observations ou la mention «sans observation» équivaut à l’accord du propriétaire sur la délimitation de ses parcelles et les autres indications du relevé.
Les opérations de remaniement du cadastre sont gérées exclusivement par les agents du Cadastre.
En aucun cas, les agents municipaux ne peuvent informer les propriétaires sur ce sujet qui ne relève pas de leurs prérogatives. Aussi, pour toutes questions, nous remercions les propriétaires de bien vouloir s’adresser directement aux géomètres
du Cadastre.
10/2018
REMANIEMENT DU CADASTRE
Les opérations de remaniement du cadastre se terminent. Les résultats vont être communiqués aux propriétaires. Les intéressés pourront prendre connaissance du nouveau plan cadastral qui sera déposé à l’accueil de la mairie du lundi 29 octobre au vendredi 7 décembre inclus aux heures habituelles d’ouverture.
Du lundi 3 décembre au samedi 8 décembre inclus de 9h à 12h et de 14h à 16h30, les géomètres de la Brigade Nationale d’Intervention Cadastrale se tiendront à la disposition des propriétaires fonciers dans les salles de la Bergerie et du Charron pour leur fournir toutes indications utiles. Chaque propriétaire concerné par ces opérations recevra un relevé mentionnant la désignation (section, numéro, voie ou lieu-dit, contenance, nature de culture) des parcelles réputées lui appartenir. Les propriétaires sont fondés à réclamer toute rectification qu’ils estiment conforme à leurs droits en portant leurs observations sur le feuillet B du relevé de leurs propriétés. L’absence d’observations ou la mention «sans observation» équivaut à l’accord du propriétaire sur la délimitation de ses parcelles et les autres indications du relevé.
L’attention des propriétaires est appelée sur l’importance de renvoyer le feuillet B du relevé n°6210 au plus tard le 8 décembre 2018. En effet, en l’absence de ce document, les erreurs éventuelles commises par l’administration ne pourraient être rectifiées qu’aux frais des propriétaires concernés.
TINFO ZAC "LA PASSARELLE"
Dans le cadre de ce projet, des travaux de prospections archéologiques sont actuellement en cours “Routes de Prades”. Une réunion publique est prévue dans les prochaines semaines pour présenter la modifcation du Plan Local d’Urbanisme en cours. Le projet de ZAC y sera également présenté.
RÉUNIONS PUBLIQUES
AMÉNAGEMENT DU CAMP DE LIOUSE
Jeudi 13 septembre
Salle des fêtes à 18h30
Après avoir arrêté les principes de l’aménagement du Camp de Liouse et s’être assurée d’obtenir les financements publics nécessaires à sa réalisation, la municipalité souhaite connaître l’avis des Teyrannais sur ce projet dont le fnancement a été planifé sur trois ans.
Cet aménagement a pour objectif de faciliter les déplacements entre les divers équipements présents sur et autour du site en créant un véritable pôle d’attraction pour toutes les générations.
Ce projet est subventionné par le Département, la Région, la réserve parlementaire de l’ancienne députée Fanny Dombre Coste, le GAL du Pic St Loup, et la Communauté des Communes du Grand Pic Saint Loup.
TRANSPORT À LA DEMANDE
Mercredi 19 septembre
salle de la Bergerie à 18h
Vous avez tous vu les petits bus de la ligne 36 de la TAM traverser notre village sans s’arrêter et parfois presque vides.
À compter du 3 septembre 2018, notre commune sera desservie par la ligne de transport à la demande de TAM en provenance de l’arrêt de tramway Charles De Gaulle à Castenau qui
desservira dorénavant l’arrêt « Salaison » à Teyran.
Les modalités d’utilisation de cette ligne sont disponibles sur le site Internet de la ville, ou à l’accueil de la mairie, mais la Communauté des Communes du Grand Pic Saint Loup vous informera en détail sur ce sujet lors de la réunion publique.
TRAVAUX DE REMANIEMENT DU CADASTRE
Vous êtes nombreux à vous poser des questions au sujet du remaniement du cadastre. Vous pouvez vous reporter au journal de Teyran de janvier qui vous en expliquait brièvement le déroulement. Réponses aux questions récurrentes posées au service urbanisme
Pourquoi un remaniement ?
Autorisé par l’article 6 de la loi n° 74-645 du 18 juillet 1974, le « remaniement » recouvre toutes les opérations ayant pour objet d’assurer une rénovation du cadastre lorsque le plan cadastral antérieurement rénové présente des insuffsances qui ne permettent plus d’en assurer la conservation annuelle de manière satisfaisante. Le remaniement améliore donc la qualité du plan lorsque celle-ci est devenue insuffsante pour permettre l’identifcation et la détermination physique correcte des immeubles.
Qui l’a initié ?
Le Directeur Départemental des Finances Publiques a proposé à Monsieur le Préfet de l’Hérault d’initier le remaniement du cadastre sur la commune (arrêté préfectoral d’ouverture des travaux pour effectuer le remaniement du cadastre de notre commune N° 2016/01/080 du 26 janvier 2016).
Qui paye ?
Cette opération initiée par l’État est entièrement prise en charge par l’État.
Qui est responsable de ces travaux ?
Ces travaux sont placés sous l’entière responsabilité du Directeur Régional ou Départemental des Finances Publiques
Quel travail effectue le géomètre ?
1/ Travaux relatifs aux propriétés non bâties Il constate la nature des cultures de chaque parcelle ou subdivision fscale, en vue de déceler les discordances entre la situation réelle et celle ressortant de la documentation cadastrale avant remaniement.Il attribue une classe provisoire pour les parcelles ou subdivisions fscales ayant fait l’objet d’unchangement de nature de culture des impôts directs.
2/ Travaux relatifs aux propriétés bâties
Il effectue le levé avec une précision équivalente à celle requise pour le parcellaire. Il constate les changements visibles de l’extérieur (construction nouvelle et addition de construction en particulier).
3/ Répertoire des voies et lieux-dits Les modifcations à apporter en matière de gestion des voies et lieux-dits sont constatées par le géomètre chargé du remaniement. Elles sont portées à la connaissance du maire en vue d’une régularisation puis transmises dans les meilleurs
délais au service du cadastre.
Quelle est la portée des travaux ?
Les relevés effectués permettront une représentation plus précise des limites de propriétés et des bâtiments. En revanche, le remaniement ne saurait être l’occasion d’une remise en cause systématique des évaluations foncières des propriétés bâties et non bâties. C’est ainsi qu’il n’y a pas lieu de procéder à une nouvelle classifcation et à un nouveau classement des parcelles non bâties, hormis, bien entendu, le cas où un aménagement de la classifcation en vigueur se révélerait nécessaire pour prendre en compte une nature de culture nouvelle. De même, la vérifcation du classement des locaux ne relève pas de la compétence du géomètre chargé du remaniement.
Quel est le rôle de la commune dans ce remaniement ?
Le remaniement relève entièrement de la Direction Départementale des Finances Publiques. La commune aide à l’organisation de cette opération en mettant des locaux à disposition pour que le public concerné puisse rencontrer les géomètres. La commune est cependant propriétaire de biens fonciers relevant de son domaine public ou privé.
Elle peut être donc concernée par des écarts constatés lors des relevés de terrain sur lesquels elle statuera à la fn du remaniement. Il peut s’agir soit d’emprise de la commune sur des terrains privés, soit d’emprise de propriétaires privés sur le territoire communal.
Création d'une zone récréative et de loisirs au Camp de Liouse
Le projet d’aménagement du Camp de Liouse résulte de la volonté municipale de créer, dans ce secteur,
des espaces de convivialité dédiés à la jeunesse, aux sports et aux rencontres intergénérationnelles. Le projet
est plus particulièrement né d’une demande des jeunes d’y réaliser un city stade, suite à une consultation
de la commune auprès d’eux. Plus largement, les élus ont souhaité apporter à ce lieu dévolu au loisir la
structuration qui lui manquait.
Le périmètre d’intervention s’étend sur une superfcie de deux hectares environ.
De nombreux équipements y existent déjà : des espaces libres (un stade tambourin, un ancien skate-park,
un boulodrome extérieur) et des structures ( la salle municipale rue des sports, les salles Camp de Liouse,
le local Jeunes, la salle des fêtes, le gymnase, le boulodrome couvert, l’aire de prévention routière et des
locaux des services techniques).
Les objectifs d’aménagement ont été défnis par la municipalité :
- relier l’espace Camp de Liouse, entre la rue du Chemin des Sports et la rue du Stade.
- créer un lieu central de convivialité et de détente,
- sécuriser les déplacements tous modes sur la rue du Chemin des Sports,
- favoriser les espaces d’expression et de rencontre des enfants et des adolescents.
Le programme pluriannuel d’aménagement, dont le coût est estimé à 491 705,00HT environ, est le suivant :
- création de cheminements doux ceinturant la rue du Chemin des Sports et la rue du Stade, avec des aménagements paysagers (plantations d’arbres de bosquets, haies, couvre-sol) : 101 000 € HT environ.
- aménagement du parvis du point Jeunes, comprenant un espace de piquenique-barbecue ombragé et un kiosque : 5 000 € HT environ hors plantations et mobiliers.
- création d’un point d’eau et de toilettes publics, 19 000 € HT
- aménagement d’une place arborée, nœud central de l’espace Camp de Liouse, 98 000 € HT
- mise en place de mobiliers urbains et signalétique : tables, bancs, poubelles, support-vélos… 18 000 € HT
- aménagement de la voirie du Chemin des Sports, 103 000 € HT
- création d’aires de jeux pour les enfants et les adolescents, 122 069 € HT
- coût d’étude (géomètre et architecte-paysagiste), 26 000 €.
La commune a sollicité plusieurs partenaires fnanciers pour réaliser cette opération à savoir :
- la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée : subvention accordée de 122 000 €
- GAL du Grand Pic Saint-Loup : subvention accordée de 50 000 €
- Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup : subvention accordée de 30 000 €
- Département de l’Hérault : subvention accordée de 20 000 €
- Réserve Parlementaire de la députée Fanny Dombre Coste : subvention accordée de 10 000 €.
Aménagement d'un parc aux Joncquières
La commune de Teyran, soucieuse du cadre de vie et de l’environnement de ses administrés, souhaite aménager une zone dite « Les Jonquières » en vue de disposer, non loin de sa zone urbaine, d’un lieu arboré qui proposerait :
- un espace ombragé lieu de rencontre des familles
- une esplanade utilisable pour diverses manifestations
- diverses zones de jeux pour enfants et adolescents
- des points de pique-nique
- du stationnement
Cet espace mettrait également en valeur la qualité paysagère et la biodiversité de la rivière du Salaison attenante.
Un soin particulier sera ainsi apporté pour favoriser le maintien des équilibres naturels en place, fxer la flore locale variée et les espèces animales fréquentant ce type de milieu. L’aménagement permettra au public d’accéder et de découvrir les berges et la rivière. Les aménagements seront ainsi simples et bien intégrés, pourvus de signalétiques d’information.
La mission de l’étude estimée à 32 000 € HT pour l’aménagement des Jonquières concerne les prestations de :
- relevés topographiques et plans
- proposition d’aménagement avec variantes possibles
- intégration des aspects réglementaires, solutions envisagées, analyse des risques
- estimation du montant prévisionnel et des délais
- proposition de phasage sur 2 ans et 3 ans
Une mission complémentaire sur deux ans et trois ans en option est également à prévoir pour l’assistance de maitrise d’œuvre comprenant :
- l’aide à l’élaboration des documents de consultation des entreprises
- l’aide à l’analyse des offres et au choix du candidat
- le suivi des travaux
- l’aide à la réalisation des opérations de réception.
La commune a sollicité le Groupe d’Action Locale (GAL) du Grand Pic en vue d’obtenir une subvention au titre du programme de Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale (LEADER), fonds européen.
Notre dossier a été validé et le GAL du Grand Pic Saint-Loup a ainsi décidé d’attribuer une aide à hauteur de 64% du montant HT de l’étude soit 20 480 € HT.
Les travaux d’aménagement du parc des Jonquières sont estimés à 200 000 € HT. Des demandes de subvention ont également été déposées pour cette phase d’aménagement.
La rencontre avec les quelque 80 Teyrannais présents avait pour but la présentation des pointsclés de l’étude de défnition urbaine mais aussi d’enregistrer les avis et attentes de la population via une démarche participative.
La réunion s’est déroulée en deux temps :
1) présentation de l’étude de défnition urbaine
2) échange libre avec le public autour de trois pôles d’animation proposant des orientations d’aménagement dans plusieurs secteurs à enjeux.
Des posters avec des vues aériennes des secteurs concernés et les orientations proposées pour chacun d’entre eux ont étés présentés au public, celui-ci pouvant faire ses remarques, suggestions et attentes sur des fches mises à sa disposition. Le public a pu poser des questions et faire des commentaires. Cette démarche apporte un intéressant matériau à prendre en compte dans la réflexion sur l’avenir de la commune et a permis aux concitoyens de partager leurs idées dans un esprit constructif.
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11/2019
07/2020
