Procès-verbaux

• Procès verbaux 2017 :
  • Procès-verbal du 12/01/2017 (approuvé le 23/02/2017) modifié le 12/01/2017
  • Rapport d'orientations budgétaires du budget principal et des budgets annexes exercice 2017 modifié le 07/03/2017
  • Procès-verbal du 23/02/2017 (approuvé le 30/03/2017) modifié le 21/03/2017
  • Annexes au procès-verbal du 30/03/2017: présentation des budgets primitifs 2017 modifié le 19/04/2017
  • Procès-verbal du 30/03/2017 (approuvé le 27/04/2017) modifié le 19/04/2017
  • Annexes au procès-verbal du 30/03/2017: présentation des comptes de gestion modifié le 19/04/2017
  • Procès-verbal du 27/04/2017 (approuvé le 01/06/2017) modifié le 05/05/2017
  • Procès-verbal du 01/06/2017 (approuvé le 11/07/2017) modifié le 16/06/2017
  • Procès-verbal du 11/07/2017 (sous réserve de son approbation lors de la prochaine séance) modifié le 31/07/2017
• Procès verbaux 2016 :
  • Procès-verbal du 14/01/2016 (approuvé le 18/02/2016) modifié le 25/01/2016
  • Procès-verbal du 18/02/16 (approuvé le 24/03/16) modifié le 07/03/2016
  • Procès-verbal du 24/03/16 : budget annexe de la Ramognère exercice 2016 modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: budget annexe de l'assainissement 2016 modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: budget principal 2016 modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: compte administratif 2015 du budget annexe de la Ramognère modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: compte administratif 2015 du budget annexe de l'assainissement modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: compte administratif 2015 du budget principal modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016 (approuvé le 28/04/16) modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 24/03/2016: vote des subventions aux associations pour 2016 modifié le 05/04/2016
  • Procès-verbal du 28/04/16 : annexe périmètre du sursis à statuer modifié le 11/05/2016
  • Procès-verbal du 28/04/16 (approuvé le 26/05/16) modifié le 23/05/2016
  • Procès-verbal du 26/05/16 (approuvé le 07/07/16) modifié le 16/06/2016
  • Projet Camp de Liouse Procès-verbal du 26/05/16 (approuvé le 07/07/16) modifié le 16/06/2016
  • Procès-verbal du 07/07/2016 (approuvé le 25/08/16) modifié le 27/07/2016
  • Procès-verbal du 25/08/16 (approuvé le 22/09/16) modifié le 08/09/2016
  • Procès-verbal du 22/09/16 (approuvé le 27/10/16) modifié le 14/10/2016
  • Procès-verbal du 27/10/2016 (approuvé le 01/12/16) modifié le 21/11/2016
  • Procès-verbal du 01/12/16 (approuvé le 12/01/17) modifié le 19/12/2016
• Procès verbaux 2015 :
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2015 (approuvé le 24/02/2015) modifié le 27/02/2015
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2015 (approuvé le 26/03/2015) modifié le 27/03/2015
  • Procès-verbal du 26/03/2015 : annexe budget assainissement 2015 modifié le 30/04/2015
  • Procès-verbal du 26/03/2015 : annexe budget primitif 2015 modifié le 30/04/2015
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2015 (approuvé le 30/04/2015) modifié le 30/04/2015
  • Procès-verbal du 26/03/2015: annexe subventions aux associations modifié le 30/04/2015
  • Procès-verbal du 26/03/2015 : annexe S.Y.M.B.O. modifié le 30/04/2015
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2015 (approuvé le 03/06/2015) modifié le 13/05/2015
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juin 2015 (approuvé le 09/07/2015) modifié le 10/07/2015
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09/07/2015 (approuvé le 24/09/2015) modifié le 11/08/2015
  • Procès-verbal de la séance du 09/07/2015 : annexe plan de la zone de sursis à statuer modifié le 11/08/2015
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015 (approuvé le 05/11/2015) modifié le 16/10/2015
  • Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2015 (approuvé le 07/12/2015) modifié le 26/11/2015
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2015 (approuvé le 14/01/2016) modifié le 18/12/2015
  • Procès-verbal de la séance du 07/12/2015: annexe motion contre le schéma départemental de coopération intercommunale de l'Hérault modifié le 18/12/2015
• Procès verbaux 2014 :
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal en date du 18 septembre 2014
  • DOB Procès verbal du Conseil Municipal du 9 janvier 2014 modifié le 10/01/2014
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 janvier 2014 modifié le 20/01/2014
  • Procès verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2014 modifié le 06/03/2014
  • Procès verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2014 modifié le 24/04/2014
  • Annexe du procès-verbal de la séance du 22 mai 2014: subvention aux associations - exercice 2014 modifié le 20/06/2014
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2014 modifié le 23/06/2014
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2014 (approuvé le 17 juillet 2014) modifié le 18/07/2014
  • Procès verbal du Conseil Municipal du 17 juillet 2014 (approuvé le 18 septembre 2014) modifié le 12/08/2014
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2014 (approuvé le 28 novembre 2014) modifié le 06/10/2014
  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2014 (approuvé le 20/01/2015) modifié le 22/12/2014
• Procès verbaux 2013 :
  • Procès verbal du conseil municipal du 24 janvier 2013 modifié le 24/01/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 21 février 2013 modifié le 21/02/2013
  • D.O.B 2013 modifié le 21/02/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 18 mars 2013 modifié le 28/03/2013
  • Budget primitif modifié le 28/03/2013
  • Compte administratif gestion 2012 modifié le 28/03/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2013 modifié le 30/05/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2013 modifié le 01/07/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 12 septembre 2013 modifié le 12/09/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 7 novembre 2013 modifié le 07/11/2013
• Procès verbaux 2012 :
  • Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2012 modifié le 25/01/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2012 modifié le 27/02/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2012 (1) modifié le 22/03/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2012 (2) modifié le 22/03/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 16 mai 2012 modifié le 16/05/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 13 septembre 2012 modifié le 13/09/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 25 octobre 2012 modifié le 25/10/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2012 modifié le 19/11/2012
  • Procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2012 modifié le 19/11/2013