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CONSEIL MUNICIPAL
Le
jeudi
18
décembre
2025
à la Salle de la Bergerie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2025
2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. Décision Modificative n°3 - Budget Principal
4. Décision Modificative n°1 - Budget Annexe La Fontaine
5. Autorisation de l'organe délibérant d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement
6. Créations et suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs
7. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d’un bail de location du domaine privé de la commune au profit de l’entreprise « Société Régionale de Canalisation » (SRC)
9. Convention de mise à disposition d’énergie avec le Bar L’Héraultais
10. Subvention exceptionnelle 2025 à l'association « Les Roumegaïres d'Aubeterre »
11. Avenant n°2 - MAPA : Réfection et entretien de voiries, trottoirs et réseaux divers (SPIE BATIGNOLLES MALET)
3. Décision Modificative n°3 - Budget Principal
4. Décision Modificative n°1 - Budget Annexe La Fontaine
5. Autorisation de l'organe délibérant d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement
6. Créations et suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs
7. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d’un bail de location du domaine privé de la commune au profit de l’entreprise « Société Régionale de Canalisation » (SRC)
9. Convention de mise à disposition d’énergie avec le Bar L’Héraultais
10. Subvention exceptionnelle 2025 à l'association « Les Roumegaïres d'Aubeterre »
11. Avenant n°2 - MAPA : Réfection et entretien de voiries, trottoirs et réseaux divers (SPIE BATIGNOLLES MALET)
